{"id":2038,"date":"2022-05-23T04:37:58","date_gmt":"2022-05-23T02:37:58","guid":{"rendered":"http:\/\/www.nilau-paris.com\/?page_id=2038"},"modified":"2024-05-23T10:08:13","modified_gmt":"2024-05-23T08:08:13","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.nilau-paris.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Terms and conditions"},"content":{"rendered":"
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente <\/span><\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les dispositions qui suivent \u00e9tablissent les CGV Nilau des produits offerts \u00e0 la vente sur le site www.nilau-paris.com<\/a><\/strong><\/p>

Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab la Soci\u00e9t\u00e9 \u00bb,<\/p>

Entre,<\/strong><\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 SAS LAPLAINE
Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de\u00a090 000\u20ac.<\/p>

Immatricul\u00e9e au RCS de Vienne sous le num\u00e9ro 881 612 030
Dont le si\u00e8ge social est 1997 vie de Saint Sim\u00e9on 38260 SARDIEU
N\u00b0 TVA FR: FR-55881612030<\/p>

Le directeur de la publication, Marie Veyron, repr\u00e9sentant l\u00e9gal de SAS LAPLAINE.
E-mail:\u00a0contact@nilau-paris.com<\/a>\u00a0<\/u><\/strong>
(Ci-apr\u00e8s \u00ab SAS LAPLAINE \u00bb).<\/p>

Et,<\/strong><\/p>

Toute personne physique majeure, non commer\u00e7ante, ayant la capacit\u00e9 juridique de contracter, (ci-apr\u00e8s \u00ab le Client \u00bb) effectuant un achat sur le www.nilau-paris.com<\/a> (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb).<\/p>

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 O2switch, RCS de Clermont Ferrand.<\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s de vente \u00e0 distance. Elle se fait entre la marque \u00ab\u00a0Nilau\u00a0\u00bb d’une part, et le Client effectuant un achat sur le Site d’autre part.<\/p>

Les CGV Nilau sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise et pr\u00e9cisent les diff\u00e9rentes \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la passation de la commande par le Client. Elle \u00e9voque \u00e9galement les modalit\u00e9s de paiement, de livraison et le suivi de la commande.<\/p>

Toute Commande aupr\u00e8s de\u00a0Nilau\u00a0implique de plein droit l\u2019acceptation sans r\u00e9serve de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Elle est mat\u00e9rialis\u00e9e par le fait pour le\u00a0Client\u00a0de cocher la case attenante \u00e0 la mention \u00ab\u00a0j\u2019ai lu et j\u2019accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00bb. Cette d\u00e9marche \u00e9quivaut pour le\u00a0Client\u00a0\u00e0 reconna\u00eetre qu\u2019il a pris pleinement connaissance et qu\u2019il approuve, sans exception ni r\u00e9serve, l\u2019ensemble des Conditions g\u00e9n\u00e9rales indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s.<\/p>

Article 1. D\u00e9finition<\/strong><\/h3>

\u00ab Commande \u00bb : tout achat par le\u00a0Client\u00a0de tout Produit propos\u00e9 par\u00a0Nilau\u00a0sur son Site Internet.<\/p>

\u00ab\u00a0Compte\u00a0\u00bb\u00a0: compte du\u00a0Client\u00a0permettant l\u2019acc\u00e8s aux Services fournis par\u00a0Nilau\u00a0sur son Site Internet.<\/p>

\u00ab\u00a0Fiche Produit\u00a0\u00bb\u00a0: fiche de description d\u2019un Produit propos\u00e9 sur le Site Internet.<\/p>

\u00ab\u00a0Livraison\u00a0\u00bb\u00a0: remise des Produits command\u00e9s soit au\u00a0Client, soit \u00e0 un tiers d\u00e9sign\u00e9 par ce dernier, soit au transporteur d\u00e9sign\u00e9 par ce dernier.<\/p>

\u00ab\u00a0Offre\u00a0\u00bb\u00a0: ensemble des offres promotionnelles et \u00e9v\u00e8nementielles propos\u00e9es par\u00a0Nilau\u00a0sur le Site Internet.<\/p>

\u00ab\u00a0Produit\u00a0\u00bb\u00a0: sacs, accessoires et tout autre article propos\u00e9s sur le Site Internet et fournis dans le cadre des Services propos\u00e9s aux\u00a0Clients\u00a0par\u00a0Nilau.<\/p>

Article 2. Prix<\/strong><\/h3>

Les prix des produits appliqu\u00e9s sont ceux communiqu\u00e9s sur le site et confirm\u00e9s au client lors de la validation de la commande.<\/p>

Les prix des produits sont indiqu\u00e9s en euros, et s’entendent TTC pour la France m\u00e9tropolitaine, hors frais de livraison – \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que la taxe sur la valeur ajout\u00e9e est celle en vigueur sur le territoire fran\u00e7ais m\u00e9tropolitain au jour de la validation de la commande – qui restent \u00e0 la charge du client sauf mentions ou conditions particuli\u00e8res.<\/p>

Comme Nilau a fait le choix de vendre ses articles aux m\u00eames prix partout dans le monde, les prix indiqu\u00e9s sur le site internet sont hors taxes pour toute livraison hors France m\u00e9tropolitaine. La TVA fran\u00e7aise n’est donc pas appliqu\u00e9e et ne peut de ce fait \u00eatre rembours\u00e9e suite \u00e0 une livraison pour tout pays dans lequel il n’y a pas de taxes \u00e0 l’export.<\/p>

Pour illustrer ce point, nous prenons l\u2019exemple du prix affich\u00e9 sur notre site pour le mod\u00e8le ALCA. Il est de 700 TTC pour une livraison en France m\u00e9tropolitaine. \u00a0Ell est de 700 HT pour toute livraison dans un pays tel que la Suisse, les Etats-Unis, etc.<\/p>

Par ailleurs, en cas de Livraison hors France, la Commande pourra \u00e9ventuellement faire l\u2019objet de taxes et\/ou droits de douanes. Elles seront \u00e0 la charge exclusive du\u00a0Client. Il appartient au\u00a0Client\u00a0d\u2019effectuer les d\u00e9marches n\u00e9cessaires aupr\u00e8s des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes pour s\u2019informer et s\u2019acquitter desdits taxes et droits de douanes.<\/p>

Le montant des frais de livraison en sus (livraison express par exemple) est indiqu\u00e9 au client directement sur la page “livraison”.<\/p>

Les Produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur jusqu’au complet encaissement du prix par le vendeur.<\/p>

Le transfert des risques de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration des produits sera r\u00e9alis\u00e9 apr\u00e8s livraison et r\u00e9ception des produits par le client.<\/p>

Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier nos prix \u00e0 tout moment mais nous nous engageons \u00e0 appliquer les tarifs indiqu\u00e9s sur le site au moment de votre commande.<\/p>

Cependant, en cas d’affichage d’un prix erron\u00e9, manifestement d\u00e9risoire (vil prix), quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande sera annul\u00e9e. Nous vous en informerons dans les meilleurs d\u00e9lais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrig\u00e9 et exact.<\/p>

Article 3. Passation de commande<\/strong><\/h3>

Le Client mat\u00e9rialise sa commande en remplissant les six \u00e9tapes suivantes :<\/p>

1 :<\/strong>\u00a0le Client ajoute le(s) produit(s) choisi(s) dans son panier, apr\u00e8s avoir s\u00e9lectionn\u00e9 le(s) mod\u00e8le(s) et la(les) couleur(s) d\u00e9sir\u00e9e(s). L’acc\u00e8s au panier est possible \u00e0 tout moment pour le modifier ou le valider.<\/p>

Le panier situ\u00e9 en haut \u00e0 droite de l\u2019\u00e9cran informe le client qu\u2019il a pris en compte les s\u00e9lections en indiquant le nombre de produits qu\u2019il contient.<\/p>

2 :<\/strong>\u00a0le client v\u00e9rifie le d\u00e9tail de son panier, qu\u2019il peut modifier \u00e0 tout moment, et le valide en s\u00e9lectionnant commander.<\/p>

Le montant total TTC de la commande pour la France et HT pour le reste du monde contient \u00e0 ce stade uniquement le prix d\u00fb au titre des produits. Les frais de livraison seront indiqu\u00e9s ult\u00e9rieurement durant le processus de validation de la commande.<\/p>

\u00c9tape 3 :<\/strong>\u00a0le client, s\u2019il le souhaite, cr\u00e9e son compte client en saisissant ses coordonn\u00e9es compl\u00e8tes (coordonn\u00e9es de livraison et de facturation) ou continue en tant qu\u2019invit\u00e9.<\/p>

Les champs marqu\u00e9s d\u2019un ast\u00e9risque (*) sont des champs obligatoires ; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que sauf indication contraire du client, l\u2019adresse de facturation sera automatiquement la m\u00eame que l\u2019adresse de livraison.<\/p>

\u00c9tape 4 :<\/strong>\u00a0Au moment de valider le r\u00e9capitulatif de commande, le client accepte express\u00e9ment les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en vigueur sur le site en cochant la case\u00a0: \u00ab\u00a0J’ai lu et j’accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb.<\/p>

\u00c9tape 5 :<\/strong>\u00a0le Client choisit son mode de livraison (le tarif\u00a0varie en fonction du transporteur et de la destination) puis son mode de paiement. Il doit ensuite saisir ses coordonn\u00e9es bancaires.<\/p>

Le paiement s\u2019effectue en ligne par carte bancaire ou par Paypal. L’acceptation d\u00e9finitive du Client est donc mat\u00e9rialis\u00e9e par la validation de ses coordonn\u00e9es bancaires (num\u00e9ro de carte bancaire, date d’expiration et cryptogramme).<\/p>

Le Client devra saisir son num\u00e9ro de carte bancaire, sa date de validit\u00e9 ainsi que les 3 num\u00e9ros du cryptogramme visuel pr\u00e9sent au dos de sa carte ou se connecter \u00e0 son compte Paypal.<\/p>

La passation de commande implique l’adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve de ce dernier aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Le Client est d\u00e9bit\u00e9 au\u00a0moment de la validation de la commande et non pas lors de son exp\u00e9dition.<\/p>

En raison des quantit\u00e9s limit\u00e9es disponibles en stock, certains Produits peuvent \u00eatre en rupture de stock temporaire et passer en pr\u00e9commande. A ce titre, les Commandes sont pass\u00e9es dans la limite des stocks disponibles ou en pr\u00e9commande. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du Produit pour une commande en stock,\u00a0Nilau informe le\u00a0Client\u00a0concern\u00e9 et lui propose le remplacement par un Produit d\u2019une qualit\u00e9 et d\u2019un prix \u00e9quivalent ou passer en pr\u00e9commande avec l\u2019obtention d\u2019un avoir d\u2019un montant \u00e9gal \u00e0 la diff\u00e9rence de prix. En cas de refus du\u00a0Client,\u00a0Nilau\u00a0s\u2019engage \u00e0 rembourser le\u00a0Client\u00a0dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la demande faite par le\u00a0Client.<\/p>

3.1 Confirmation de commande<\/strong><\/h4>

Dans l’heure qui suit la passation de sa commande, le client recevra un e-mail confirmant :<\/p>

– l’enregistrement de sa commande;<\/p>

– le d\u00e9tail des articles command\u00e9s;<\/p>

– le prix total;<\/p>

– les frais de livraison;<\/p>

– le moyen de paiement choisi.<\/p>

NILAU se r\u00e9serve le droit de ne pas valider la commande en cas de :<\/p>

– r\u00e9clamations anormales ou abusives.<\/p>

– commandes anormales au regard des quantit\u00e9s command\u00e9es.<\/p>

– \u00e9changes et retours anormaux ou abusifs.<\/p>

– litige(s) existant(s) avec le client.<\/p>

– Coordonn\u00e9es bancaires fournies suspectes.<\/p>

3.2\u00a0: Pr\u00e9commandes<\/strong><\/h4>

Nilau\u00a0propose sur son Site Internet divers articles en pr\u00e9commandes. Ces articles font l\u2019objet d\u2019une r\u00e9servation par le Client sur le site de\u00a0Nilau.\u00a0La pr\u00e9commande est identique \u00e0 toute commande classique dans la mesure o\u00f9 le Client paie en ligne d\u00e8s la commande du Produit.<\/p>

Lors des pr\u00e9commandes, le Client est inform\u00e9 par\u00a0Nilau\u00a0des d\u00e9lais de livraisons pr\u00e9vus. Les d\u00e9lais de livraison seront sp\u00e9cifi\u00e9s aux Clients sur le Site Internet lors de chaque nouveau produit propos\u00e9 en pr\u00e9commande. Ces d\u00e9lais peuvent varier en fonction notamment des d\u00e9lais de production, en cas fortuits ou en cas de force majeure.<\/p>

Le d\u00e9lai de r\u00e9tractation ainsi que les conditions de retour applicables aux pr\u00e9commandes sont identiques \u00e0 ceux pr\u00e9vus pour les commandes classiques.<\/p>

Les modalit\u00e9s du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et des d\u00e9lais de retours sont identiques \u00e0 celles pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 6 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>

3.3. Offre<\/strong><\/h4>

Les\u00a0Clients\u00a0b\u00e9n\u00e9ficient, sur invitation uniquement, d\u2019un acc\u00e8s aux Offres propos\u00e9es par\u00a0Nilau sur le Site Internet, notamment la possibilit\u00e9 de s\u2019inscrire aux Ev\u00e8nements.<\/p>

3.4 Archivage de commande<\/strong><\/h4>

Les d\u00e9tails de la commande sont archiv\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.134-2 du Code de la consommation, pendant une dur\u00e9e de dix ans sur un serveur s\u00e9curis\u00e9. Cependant, aucun num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit n’est conserv\u00e9.<\/p>

Article 4. Conditions de paiement<\/strong><\/h3>

4.1 Paiement par carte bancaire.<\/strong><\/h4>

Le prix des produits achet\u00e9s est payable comptant, en totalit\u00e9 au jour de la passation de la commande par le client.<\/p>

Le paiement s’effectue en ligne, en euros, par carte bancaire. Sont accept\u00e9es les cartes de paiement suivantes : visa, Mastercard, Amex et discover.<\/p>

Le compte bancaire du client correspondant \u00e0 la carte bancaire utilis\u00e9e pour le paiement est d\u00e9bit\u00e9 le jour de la confirmation de commande par Nilau<\/p>

Dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un d\u00e9faut de paiement, d\u2019une adresse erron\u00e9e ou tout autre probl\u00e8me sur le compte du client, Nilau se r\u00e9serve le droit de bloquer la commande du client jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me.<\/p>

4.2 S\u00e9curisation du paiement<\/strong><\/h4>

Tous les achats effectu\u00e9s sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s et s\u00e9curis\u00e9s 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Lors du paiement, le Client indique son num\u00e9ro de carte, sa date de validit\u00e9 et le cryptogramme figurant au dos de sa carte bancaire.\u00a0<\/p>

Ces donn\u00e9es sont automatiquement transmises en mode crypt\u00e9 (protocole SSL) pour \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9es afin d’\u00e9viter les abus et les fraudes.<\/p>

Article 5 : Livraison<\/strong><\/h3>

La zone de Livraison de\u00a0Nilau\u00a0couvre la France (M\u00e9tropolitaine et Outre-Mer), tout pays membre de l\u2019Union europ\u00e9enne, ainsi que ponctuellement tout pays autre selon conditions sp\u00e9cifiques.<\/p>

Les Produits sont exp\u00e9di\u00e9s aux\u00a0Clients\u00a0par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un transporteur s\u00e9lectionn\u00e9 par\u00a0Nilau.<\/p>

5.1 Modes et d\u00e9lais de livraison\u00a0<\/strong>\u00a0<\/h4>

Les Produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le\u00a0Client\u00a0lors de la passation de la Commande. Il appartient au\u00a0Client\u00a0de v\u00e9rifier que la Commande est conforme \u00e0 son choix et que ses donn\u00e9es personnelles, mode et lieu de Livraison, options et lieu de facturation sont exactes.<\/p>

Nilau\u00a0met tout en \u0153uvre pour que la commande soit livr\u00e9e dans les meilleurs d\u00e9lais. Les commandes enregistr\u00e9es sur le Site le vendredi \u00e0 partir de 13 heures, le samedi ou le dimanche ne seront trait\u00e9es que le lundi suivant.<\/p>

Les commandes enregistr\u00e9es sur le Site un jour f\u00e9ri\u00e9 seront trait\u00e9es le jour ouvr\u00e9 suivant.<\/p>

A partir de l\u2019exp\u00e9dition de la commande, les d\u00e9lais moyens de livraison sont les suivants :<\/p>